Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FREIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements FREIX domicilié(e) Route de Courcemont, 72110 BONNETABLE (dossier no 2151735) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BOIVIN domicilié(e) (dossier no 2151735) - France.
La marque FREIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements FREIX Sarl - Route de Courcemont, 72110 BONNETABLE (dossier no 2151735) - France
CABINET CLAUDE BOIVIN - (dossier no 2151735) - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2151735 - Publication au BOPI 1999-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 31 juillet 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°350778 - Publication au BOPI 2002-07-31
Inscription le 6 janvier 1999 - Changement d'adresse n°269756 - Publication au BOPI 1999-01-06
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261935 - Publication au BOPI 1998-09-14
Machines et appareils divers et leurs organes.Charronnerie, carrosserie, automobiles, vélocipèdes et accessoires, notamment des freins pour engins de locomotion, des garnitures de freins, pièces détachées et accessoires de ces freins et garnitures. Mastics pour joints
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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